Bernard Beaussart

De: Beaussart (Bernard, Xavier, Joseph)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Beaussart (Bernard)
président d'un organisme professionnel de batellerie ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernard Beaussart
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000580972(source JORF)
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Beaussart (Bernard)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des associations de navigation intérieure
Titulaire
Remplace:M. Walbrecq (René)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000208353(source JORF)
nomination
23 Décembre 200023/12/2000
De: Bernard Beaussart
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. René Walbrecq
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000388925(source JORF)
nomination
19 Novembre 200019/11/2000
De: Bernard Beaussart
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. René Walbrecq
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000401140(source JORF)
nomination
28 Septembre 200028/09/2000